Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Comité Olympique et Sportif 94
/
Bénévolat 2024
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bénévolat 2024
Comité Olympique et Sportif 94

Numéro de dépôt :
4598304
Date de dépôt :
13/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2029
Bénévolat 2024 de Comité Olympique et Sportif 94

Présentation de la marque Bénévolat 2024

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2019 par Comité Olympique et Sportif 94 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bénévolat 2024 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est Comité Olympique et Sportif 94 domicilié(e) 16 avenue Raspail - 94250 - Gentilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France.

La marque Bénévolat 2024 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bénévolat 2024 arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.

Comité Olympique et Sportif 94 a également déposé les autres marques suivantes : Bénévolat : Jeux m'engagent !


Comité Olympique et Sportif 94 - 16 avenue Raspail - 94250 - Gentilly - France


PLASSERAUD IP, - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Inscription le 9 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794753 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-09

Inscription le 20 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°802245 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.